CheckersProcédures

FOUSSE DAVID

Active
Siren494 696 339Entrepreneur individuel76290 FONTAINE-LA-MALLETCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 494 696 339. Son siège social est situé 13 rue Erik Satie, 76290 Fontaine-la-Mallet. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUSSE DAVID

Dénomination
FOUSSE DAVID
SIREN
494 696 339
SIRET (siège)
494 696 339 00014
N° TVA intracommunautaire
FR87494696339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 696 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
13 RUE ERIK SATIE, 76290, FONTAINE-LA-MALLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSE DAVID

Autre création artistique

Finances de FOUSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76290 FONTAINE-LA-MALLETSiègeActif

    494 696 339 00014 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de FOUSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur FOUSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de FOUSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de FOUSSE DAVID est 494 696 339. Le SIRET de son siège social est 494 696 339 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87494696339.

Où se situe le siège social de FOUSSE DAVID ?

Le siège social de FOUSSE DAVID est situé 13 rue Erik Satie, 76290 Fontaine-la-Mallet.

FOUSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSE DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Entreprises à Fontaine-la-Mallet

Toutes les entreprises à Fontaine-la-Mallet