FOUSSE DOMINIQUE

Active

Siren902 509 017Entrepreneur individuel72310 COGNERSCréée le 01 septembre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 902 509 017, FOUSSE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Forge, 72310 Cogners. Son activité principale relève du code NAF 4782Z.

Fiche d'identité de FOUSSE DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: FOUSSE DOMINIQUE
SIREN: 902 509 017
SIRET (siège): 902 509 017 00023
N° TVA intracommunautaire: FR13902509017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 902 509 017
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4782Z
Date de création: 01 septembre 2021
Siège social: LIEU DIT LA FORGE, 72310, COGNERS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOUSSE DOMINIQUE

Vente textile à domicile et sur marché

Finances de FOUSSE DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSE DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOUSSE DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

72310 COGNERSSiègeActif
902 509 017 00023 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 4782Z
72120 RAHAYFermé
902 509 017 00015 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 4782Z

Documents juridiques de FOUSSE DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSE DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSE DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSE DOMINIQUE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

12 septembre 2021CréationsAvis rectificatif
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-24 · Début d'activité : 2021-09-01
31 août 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-24 · Début d'activité : 2021-07-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2021

Questions fréquentes sur FOUSSE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de FOUSSE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de FOUSSE DOMINIQUE est 902 509 017. Le SIRET de son siège social est 902 509 017 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13902509017.

Où se situe le siège social de FOUSSE DOMINIQUE ?

Le siège social de FOUSSE DOMINIQUE est situé Lieu Dit la Forge, 72310 Cogners.