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FOUSSE EMMANUEL

Active
Siren512 073 644Entrepreneur individuel14330 SAINTE MARGUERITE D'ELLECréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSE EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 512 073 644. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Baynes, 14330 Sainte Marguerite d'Elle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FOUSSE EMMANUEL

Dénomination
FOUSSE EMMANUEL
SIREN
512 073 644
SIRET (siège)
512 073 644 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31512073644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 073 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
HAM DE BAYNES, 14330, SAINTE MARGUERITE D'ELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSE EMMANUEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de FOUSSE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSE EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14330 SAINTE MARGUERITE D'ELLESiègeActif

    512 073 644 00019 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FOUSSE EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSE EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur FOUSSE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FOUSSE EMMANUEL est 512 073 644. Le SIRET de son siège social est 512 073 644 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31512073644.

Où se situe le siège social de FOUSSE EMMANUEL ?

Le siège social de FOUSSE EMMANUEL est situé Ham de Baynes, 14330 Sainte Marguerite d'Elle.

FOUSSE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSE EMMANUEL.

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