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FOUSSE MICKAEL

Active
Siren497 637 702Entrepreneur individuel54360 DAMELEVIERESCréée le 19 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSE MICKAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2007, identifié par le SIREN 497 637 702. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 B rue de Lorraine, 54360 Damelevieres. Son activité principale relève du code NAF 4776Z.

Fiche d'identité de FOUSSE MICKAEL

Dénomination
FOUSSE MICKAEL
SIREN
497 637 702
SIRET (siège)
497 637 702 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86497637702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 637 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4776Z
Date de création
19 avril 2007
Siège social
10 B RUE DE LORRAINE, 54360, DAMELEVIERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOUSSE MICKAEL

Commerce de gros et détail de fleurs de compositions florales plantes vertes cadeaux plaques funéraires

Finances de FOUSSE MICKAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSE MICKAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSE MICKAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 54360 DAMELEVIERESSiègeActif

    497 637 702 00018 · ouvert le 29 mars 2007 · NAF 4776Z

  • 54290 BAYONFermé

    497 637 702 00026 · ouvert le 18 décembre 2012 · NAF 4776Z

  • 54290 BAYONFermé

    497 637 702 00034 · ouvert le 11 décembre 2019 · NAF 4776Z

Documents juridiques de FOUSSE MICKAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSE MICKAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSE MICKAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSE MICKAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSE MICKAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSE MICKAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSE MICKAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2007

Questions fréquentes sur FOUSSE MICKAEL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSE MICKAEL ?

Le numéro SIREN de FOUSSE MICKAEL est 497 637 702. Le SIRET de son siège social est 497 637 702 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86497637702.

Où se situe le siège social de FOUSSE MICKAEL ?

Le siège social de FOUSSE MICKAEL est situé 10 B rue de Lorraine, 54360 Damelevieres.

FOUSSE MICKAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSE MICKAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSE MICKAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSE MICKAEL.

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