FOUSSE SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
FOUSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 août 2017 sous le numéro SIREN 833 181 118. Son siège social est situé 39 RUE des Cigognes, 67140 Barr. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FOUSSE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FOUSSE SEBASTIEN
- SIREN
- 833 181 118
- SIRET (siège)
- 833 181 118 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR30833181118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 181 118
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 août 2017
- Siège social
- 39 RUE des Cigognes, 67140, Barr
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Objet social de FOUSSE SEBASTIEN
LMP
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Établissements de FOUSSE SEBASTIEN
INSEE5 établissements, dont 5 en activité.
- 67140 BarrSiègeActif
833 181 118 00013 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A
- 68000 COLMARActif
833 181 118 00021 · ouvert le 25 septembre 2017 · NAF 6820A
- 21000 DIJONActif
833 181 118 00039 · ouvert le 04 octobre 2017 · NAF 6820A
- 21000 DIJONActif
833 181 118 00047 · ouvert le 08 novembre 2017 · NAF 6820A
- 67140 BARRActif
833 181 118 00054 · ouvert le 17 juillet 2019 · NAF 6820A
Conformité de FOUSSE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUSSE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 août 2017
Questions fréquentes sur FOUSSE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FOUSSE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FOUSSE SEBASTIEN est 833 181 118. Le SIRET de son siège social est 833 181 118 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30833181118.
Où se situe le siège social de FOUSSE SEBASTIEN ?
Le siège social de FOUSSE SEBASTIEN est situé 39 RUE des Cigognes, 67140 Barr.
FOUSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSE SEBASTIEN.
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