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FOUSSIER MICHEL

Active
Siren390 649 309Entrepreneur individuel86350 USSON-DU-POITOUCréée le 14 avril 1993

8130Z · Services d'aménagement paysager

FOUSSIER MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 avril 1993, identifié par le SIREN 390 649 309. Elle est domiciliée 17 B rue du General de Gaulle, 86350 Usson-du-Poitou. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de FOUSSIER MICHEL

Dénomination
FOUSSIER MICHEL
SIREN
390 649 309
SIRET (siège)
390 649 309 00031
N° TVA intracommunautaire
FR50390649309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 649 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
14 avril 1993
Siège social
17 B RUE DU GENERAL DE GAULLE, 86350, USSON-DU-POITOU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOUSSIER MICHEL

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Établissements de FOUSSIER MICHEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 86350 USSON-DU-POITOUSiègeActif

    390 649 309 00031 · ouvert le 30 avril 2013 · NAF 8130Z

  • 86350 USSON-DU-POITOUFermé

    390 649 309 00015 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 014B

  • 86350 USSON-DU-POITOUFermé

    390 649 309 00023 · ouvert le 07 septembre 2001 · NAF 8130Z

Conformité de FOUSSIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUSSIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 1993

Questions fréquentes sur FOUSSIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOUSSIER MICHEL est 390 649 309. Le SIRET de son siège social est 390 649 309 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50390649309.

Où se situe le siège social de FOUSSIER MICHEL ?

Le siège social de FOUSSIER MICHEL est situé 17 B rue du General de Gaulle, 86350 Usson-du-Poitou.

FOUSSIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSIER MICHEL.