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FOUSSON DANIEL

Active
Siren824 037 139Entrepreneur individuel13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESCréée le 01 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSON DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2017, identifié par le SIREN 824 037 139. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Mouries Clos de Gon, 13520 Maussane-les-Alpilles. Son activité principale relève du code NAF 0125Z.

Fiche d'identité de FOUSSON DANIEL

Dénomination
FOUSSON DANIEL
SIREN
824 037 139
SIRET (siège)
824 037 139 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81824037139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 037 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
01 janvier 2017
Siège social
RTE DE MOURIES CLOS DE GON, 13520, MAUSSANE-LES-ALPILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSON DANIEL

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Finances de FOUSSON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESSiègeActif

    824 037 139 00014 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0125Z

Documents juridiques de FOUSSON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2017

Questions fréquentes sur FOUSSON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSON DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOUSSON DANIEL est 824 037 139. Le SIRET de son siège social est 824 037 139 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81824037139.

Où se situe le siège social de FOUSSON DANIEL ?

Le siège social de FOUSSON DANIEL est situé Rte de Mouries Clos de Gon, 13520 Maussane-les-Alpilles.

FOUSSON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSON DANIEL.

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