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Foustel Nicolas

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Siren109 922 781Entrepreneur individuel35310 MordellesCréée le 22 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Foustel Nicolas est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 922 781. Son siège social est situé 22 B RUE de la Libération, 35310 Mordelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de Foustel Nicolas

Dénomination
Foustel Nicolas
SIREN
109 922 781
SIRET (siège)
109 922 781 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74109922781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 922 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
22 septembre 2026
Siège social
22 B RUE de la Libération, 35310, Mordelles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Foustel Nicolas

Travaux de maçonnerie générale

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Finances de Foustel Nicolas

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Foustel Nicolas

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Foustel Nicolas

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35310 MordellesSiègeActif

    109 922 781 00017 · ouvert le 16 octobre 2026 · NAF 4399C

Documents juridiques de Foustel Nicolas

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Foustel Nicolas

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Foustel Nicolas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Foustel Nicolas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Foustel Nicolas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Foustel Nicolas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Foustel Nicolas

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2026

Questions fréquentes sur Foustel Nicolas

Quel est le numéro SIREN de Foustel Nicolas ?

Le numéro SIREN de Foustel Nicolas est 109 922 781. Le SIRET de son siège social est 109 922 781 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74109922781.

Où se situe le siège social de Foustel Nicolas ?

Le siège social de Foustel Nicolas est situé 22 B RUE de la Libération, 35310 Mordelles.

Foustel Nicolas est-elle toujours en activité ?

Oui, Foustel Nicolas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Foustel Nicolas est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Foustel Nicolas.

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