FOUTRIER FERNAND
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
FOUTRIER FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 1999 sous le numéro SIREN 422 215 913. Le siège social de l'entreprise se trouve à Fontenoy (89520). Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de FOUTRIER FERNAND
INSEE- Dénomination
- FOUTRIER FERNAND
- SIREN
- 422 215 913
- SIRET (siège)
- 422 215 913 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23422215913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 215 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 16 février 1999
- Siège social
- 89520, FONTENOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUTRIER FERNAND
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de FOUTRIER FERNAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89520 FONTENOYSiègeActif
422 215 913 00019 · ouvert le 16 février 1999 · NAF 9003A
Conformité de FOUTRIER FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUTRIER FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUTRIER FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUTRIER FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 1999
Questions fréquentes sur FOUTRIER FERNAND
Quel est le numéro SIREN de FOUTRIER FERNAND ?
Le numéro SIREN de FOUTRIER FERNAND est 422 215 913. Le SIRET de son siège social est 422 215 913 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23422215913.
Où se situe le siège social de FOUTRIER FERNAND ?
Le siège social de FOUTRIER FERNAND est situé à Fontenoy (89520).
FOUTRIER FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUTRIER FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUTRIER FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUTRIER FERNAND.
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