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FOY ANNETTE

Active
Siren338 567 142Entrepreneur individuel07290 QUINTENASCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 567 142, FOY ANNETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé Le Marthouret, 07290 Quintenas. L'entreprise déclare le code NAF 012J comme activité principale.

Fiche d'identité de FOY ANNETTE

Dénomination
FOY ANNETTE
SIREN
338 567 142
SIRET (siège)
338 567 142 00017
N° TVA intracommunautaire
FR82338567142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 567 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012J
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
LE MARTHOURET, 07290, QUINTENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOY ANNETTE

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Finances de FOY ANNETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FOY ANNETTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOY ANNETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07290 QUINTENASSiègeFermé

    338 567 142 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 012J

Documents juridiques de FOY ANNETTE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FOY ANNETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOY ANNETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOY ANNETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOY ANNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOY ANNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOY ANNETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur FOY ANNETTE

Quel est le numéro SIREN de FOY ANNETTE ?

Le numéro SIREN de FOY ANNETTE est 338 567 142. Le SIRET de son siège social est 338 567 142 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82338567142.

Où se situe le siège social de FOY ANNETTE ?

Le siège social de FOY ANNETTE est situé Le Marthouret, 07290 Quintenas.

FOY ANNETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOY ANNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOY ANNETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOY ANNETTE.

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