"FOY MICHEL ET PASCAL"

Active

Siren383 760 626Société civile51320 HAUSSIMONTCréée le 11 décembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 377 k€
Effectif: Non publié

"FOY MICHEL ET PASCAL" est une société civile immatriculée le 11 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 760 626. Elle est domiciliée 25 Rue Saint-Gengoulf MR ET MME FOY PASCAL, 51320 Haussimont. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. JULIEN FOY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de "FOY MICHEL ET PASCAL"

INSEE

Dénomination: "FOY MICHEL ET PASCAL"
SIREN: 383 760 626
SIRET (siège): 383 760 626 00010
N° TVA intracommunautaire: FR45383760626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 760 626
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 377 190 €
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 11 décembre 1991
Siège social: 25 Rue Saint-Gengoulf MR ET MME FOY PASCAL, 51320, HAUSSIMONT
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de "FOY MICHEL ET PASCAL"

Exploitation et gestion de biens agricoles. Exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est locataire ou propriétaire.

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Finances de "FOY MICHEL ET PASCAL"

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de "FOY MICHEL ET PASCAL"

INSEEBODACC

JULIEN FOY

Gérant

En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2021

ADRIEN FOY

Gérant

En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2021

FOY SOL'AIR

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

Pascal, Paul FOY

Gérant(e) · de février 2011 à février 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de "FOY MICHEL ET PASCAL"

INSEE

3 établissements, dont 3 en activité.

51320 HAUSSIMONTSiègeActif
383 760 626 00010 · ouvert le 11 décembre 1991 · NAF 0111Z
51320 HAUSSIMONTActif
383 760 626 00028 · ouvert le 10 décembre 2021 · NAF 0111Z
51320 HaussimontActif
383 760 626 00036 · ouvert le 06 juin 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de "FOY MICHEL ET PASCAL"

INPI

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 février 2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 février 2022

Acte

Dépôt du 14 janvier 2022

Acte

Dépôt du 15 février 2021

Acte

Dépôt du 14 février 2011

Acte

Dépôt du 01 février 2011

Acte

Dépôt du 01 février 2011

Acte

Dépôt du 01 février 2011

Acte

Dépôt du 05 mars 2005

Acte

Dépôt du 31 mai 2003

Acte

Dépôt du 10 septembre 1999

Acte

Dépôt du 12 février 1998

Acte

Dépôt du 15 novembre 1993

Acte

Comptes annuels de "FOY MICHEL ET PASCAL"

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour "FOY MICHEL ET PASCAL". Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de "FOY MICHEL ET PASCAL"

Aucune procédure collective n'a été publiée pour "FOY MICHEL ET PASCAL". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant "FOY MICHEL ET PASCAL" n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de "FOY MICHEL ET PASCAL" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de "FOY MICHEL ET PASCAL"

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 mars 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Reims
19 février 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Gérant : FOY Julien René Michel ; Gérant : FOY Laurence Marie-Brigitte ; Gérant : FOY Adrien
16 février 2011Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
Gérant(e) : FOY Pascal, Paul, Marcel Gérant(e) : FOY Julien, René, Michel Gérant(e) : FOY Laurence, Marie-Brigitte né(e) MICHEL

05 juillet 2024création
Date d'effet : 11 décembre 1991

Questions fréquentes sur "FOY MICHEL ET PASCAL"

Quel est le numéro SIREN de "FOY MICHEL ET PASCAL" ?

Le numéro SIREN de "FOY MICHEL ET PASCAL" est 383 760 626. Le SIRET de son siège social est 383 760 626 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45383760626.

Qui dirige "FOY MICHEL ET PASCAL" ?

"FOY MICHEL ET PASCAL" est dirigée par JULIEN FOY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de "FOY MICHEL ET PASCAL" ?

Le siège social de "FOY MICHEL ET PASCAL" est situé 25 Rue Saint-Gengoulf MR ET MME FOY PASCAL, 51320 Haussimont.