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FOYATIER DANIEL

Active
Siren849 153 440Entrepreneur individuel42110 PONCINSCréée le 01 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOYATIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2016, identifié par le SIREN 849 153 440. Son siège social est situé 114 Che de la Tuilliere, 42110 Poncins. L'entreprise déclare le code NAF 0129Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOYATIER DANIEL

Dénomination
FOYATIER DANIEL
SIREN
849 153 440
SIRET (siège)
849 153 440 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63849153440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 153 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0129Z
Date de création
01 novembre 2016
Siège social
114 CHE DE LA TUILLIERE, 42110, PONCINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOYATIER DANIEL

AUTRES CULTURES PERMANENTES,

Finances de FOYATIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOYATIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOYATIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 PONCINSSiègeActif

    849 153 440 00011 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 0129Z

Documents juridiques de FOYATIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOYATIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOYATIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOYATIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOYATIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOYATIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOYATIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2016

Questions fréquentes sur FOYATIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOYATIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOYATIER DANIEL est 849 153 440. Le SIRET de son siège social est 849 153 440 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63849153440.

Où se situe le siège social de FOYATIER DANIEL ?

Le siège social de FOYATIER DANIEL est situé 114 Che de la Tuilliere, 42110 Poncins.

FOYATIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOYATIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOYATIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOYATIER DANIEL.

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