FOZIERES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 702 316, FOZIERES est une SCI créée le 15 avril 2009. Son siège social est situé 21 rue Neuve des Marches, 34700 Lodeve. FOZIERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FOZIERES
INSEE- Dénomination
- FOZIERES
- SIREN
- 513 702 316
- SIRET (siège)
- 513 702 316 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60513702316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 702 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 avril 2009
- Siège social
- 21 RUE NEUVE DES MARCHES, 34700, LODEVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de FOZIERES
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Finances de FOZIERES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOZIERES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOZIERES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34700 LODEVESiègeFermé
513 702 316 00011 · ouvert le 15 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de FOZIERES
INPIConformité de FOZIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOZIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne FOZIERES. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 décembre 1996 · N° 94-16.905
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FOZIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOZIERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 2009
Questions fréquentes sur FOZIERES
Quel est le numéro SIREN de FOZIERES ?
Le numéro SIREN de FOZIERES est 513 702 316. Le SIRET de son siège social est 513 702 316 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60513702316.
Où se situe le siège social de FOZIERES ?
Le siège social de FOZIERES est situé 21 rue Neuve des Marches, 34700 Lodeve.
FOZIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, FOZIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOZIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOZIERES.
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