FRABEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
FRABEL est une SARL immatriculée le 17 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 866 125. Elle est domiciliée 28 Che Centre d'Affaires Pac - Bureaux 28-29 - Ch de St Bernard Centre d'Affaire Pac, 06220 Vallauris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511T. GERARD BRIGANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de FRABEL
INSEE- Dénomination
- FRABEL
- SIREN
- 384 866 125
- SIRET (siège)
- 384 866 125 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR15384866125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 866 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 511T
- Date de création
- 17 mars 1992
- Siège social
- 28 CHE CENTRE D'AFFAIRES PAC - BUREAUX 28-29 - CH DE ST BERNARD CENTRE D'AFFAIRE PAC, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de FRABEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRABEL
INSEEÉtablissements de FRABEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeFermé
384 866 125 00014 · ouvert le 17 mars 1992 · NAF 511T
Documents juridiques de FRABEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRABEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRABEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRABEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRABEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent FRABEL. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 22 mai 2025 · N° J2025000299
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 2002 · N° 00-15.139
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRABEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRABEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mars 1992
Questions fréquentes sur FRABEL
Quel est le numéro SIREN de FRABEL ?
Le numéro SIREN de FRABEL est 384 866 125. Le SIRET de son siège social est 384 866 125 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15384866125.
Qui dirige FRABEL ?
FRABEL est dirigée par GERARD BRIGANT, gérant.
Où se situe le siège social de FRABEL ?
Le siège social de FRABEL est situé 28 Che Centre d'Affaires Pac - Bureaux 28-29 - Ch de St Bernard Centre d'Affaire Pac, 06220 Vallauris.
FRABEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRABEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRABEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRABEL.
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