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994 308 856

Active
Siren994 308 856Entrepreneur individuel NîmesCréée le 25 novembre 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 994 308 856

Dénomination
994 308 856
SIREN
994 308 856
SIRET (siège)
994 308 856 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40994308856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 308 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
25 novembre 2025
Siège social
Nîmes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 994 308 856

artiste peintre , conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle

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Dirigeants et représentants de 994 308 856

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 308 856

1 établissement, dont 1 en activité.

  • NîmesSiègeActif

    994 308 856 00016 · ouvert le 24 novembre 2025 · NAF 9003A

Conformité de 994 308 856

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 308 856. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 308 856 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 308 856

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2025