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FRACHE TOM

Active
Siren103 913 356Entrepreneur individuel69380 Saint-Jean-des-VignesCréée le 17 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRACHE TOM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2026, identifié par le SIREN 103 913 356. Elle est domiciliée 221 RTE des Ocques Rouges, 69380 Saint-Jean-des-Vignes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FRACHE TOM

Dénomination
FRACHE TOM
SIREN
103 913 356
SIRET (siège)
103 913 356 00012
N° TVA intracommunautaire
FR25103913356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 913 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
17 avril 2026
Siège social
221 RTE des Ocques Rouges, 69380, Saint-Jean-des-Vignes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRACHE TOM

Création de sculptures originales en pierre, œuvres artistiques uniques

Finances de FRACHE TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRACHE TOM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRACHE TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69380 Saint-Jean-des-VignesSiègeActif

    103 913 356 00012 · ouvert le 17 avril 2026 · NAF 9003A

Documents juridiques de FRACHE TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRACHE TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRACHE TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRACHE TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRACHE TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRACHE TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRACHE TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2026

Questions fréquentes sur FRACHE TOM

Quel est le numéro SIREN de FRACHE TOM ?

Le numéro SIREN de FRACHE TOM est 103 913 356. Le SIRET de son siège social est 103 913 356 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25103913356.

Où se situe le siège social de FRACHE TOM ?

Le siège social de FRACHE TOM est situé 221 RTE des Ocques Rouges, 69380 Saint-Jean-des-Vignes.

FRACHE TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, FRACHE TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRACHE TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRACHE TOM.

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