FRACHEBOIS PASCAL

Active

Siren497 507 145Entrepreneur individuel77590 BOIS-LE-ROICréée le 10 mars 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRACHEBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 2007 sous le numéro SIREN 497 507 145. Son siège social est situé 3 rue Marceau, 77590 Bois-le-Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de FRACHEBOIS PASCAL

INSEE

Dénomination: FRACHEBOIS PASCAL
SIREN: 497 507 145
SIRET (siège): 497 507 145 00033
N° TVA intracommunautaire: FR04497507145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 507 145
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 10 mars 2007
Siège social: 3 RUE MARCEAU, 77590, BOIS-LE-ROI
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRACHEBOIS PASCAL

Activités spécialisées de design

Finances de FRACHEBOIS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRACHEBOIS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRACHEBOIS PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77590 BOIS-LE-ROISiègeActif
497 507 145 00033 · ouvert le 13 novembre 2013 · NAF 7410Z

Documents juridiques de FRACHEBOIS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRACHEBOIS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRACHEBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRACHEBOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRACHEBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRACHEBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRACHEBOIS PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 mars 2007

Questions fréquentes sur FRACHEBOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRACHEBOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRACHEBOIS PASCAL est 497 507 145. Le SIRET de son siège social est 497 507 145 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04497507145.

Où se situe le siège social de FRACHEBOIS PASCAL ?

Le siège social de FRACHEBOIS PASCAL est situé 3 rue Marceau, 77590 Bois-le-Roi.