FRACHEBOIS STEPHANE

Active

Siren520 412 396Entrepreneur individuel70110 VILLERS-LA-VILLECréée le 01 mars 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRACHEBOIS STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2010 sous le numéro SIREN 520 412 396. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Jardins, 70110 Villers-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de FRACHEBOIS STEPHANE

INSEE

Dénomination: FRACHEBOIS STEPHANE
SIREN: 520 412 396
SIRET (siège): 520 412 396 00035
N° TVA intracommunautaire: FR84520412396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 520 412 396
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 01 mars 2010
Siège social: 3 RUE DES JARDINS, 70110, VILLERS-LA-VILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FRACHEBOIS STEPHANE

Travaux et prestations d'entreprise agricole.

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Finances de FRACHEBOIS STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRACHEBOIS STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRACHEBOIS STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70110 VILLERS-LA-VILLESiègeActif
520 412 396 00035 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 0161Z

Documents juridiques de FRACHEBOIS STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRACHEBOIS STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRACHEBOIS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRACHEBOIS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRACHEBOIS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRACHEBOIS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRACHEBOIS STEPHANE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 février 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-02-12 · Début d'activité : 2019-02-01

07 janvier 2025création
Date d'effet : 01 mars 2010

Marchés publics de FRACHEBOIS STEPHANE

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à FRACHEBOIS STEPHANE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 60,0 k€.

Marché 2022-085 : Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône - Lot n° L6 - Circuit n°HR-52 - Secteur de VILLARGENT - SAULNOT
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 31 octobre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
60,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur FRACHEBOIS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FRACHEBOIS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FRACHEBOIS STEPHANE est 520 412 396. Le SIRET de son siège social est 520 412 396 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84520412396.

Où se situe le siège social de FRACHEBOIS STEPHANE ?

Le siège social de FRACHEBOIS STEPHANE est situé 3 rue des Jardins, 70110 Villers-la-Ville.