FRACHET STEPHANE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 512 643 594, FRACHET STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 14 mai 2009. Elle est domiciliée 3 rue Villeret, 37100 Tours. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de FRACHET STEPHANE
INSEE- Dénomination
- FRACHET STEPHANE
- SIREN
- 512 643 594
- SIRET (siège)
- 512 643 594 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR62512643594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 643 594
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 14 mai 2009
- Siège social
- 3 RUE VILLERET, 37100, TOURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRACHET STEPHANE
Autre création artistique
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Établissements de FRACHET STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37100 TOURSSiègeActif
512 643 594 00017 · ouvert le 14 mai 2009 · NAF 9003B
Conformité de FRACHET STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRACHET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRACHET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRACHET STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mai 2009
Questions fréquentes sur FRACHET STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de FRACHET STEPHANE ?
Le numéro SIREN de FRACHET STEPHANE est 512 643 594. Le SIRET de son siège social est 512 643 594 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62512643594.
Où se situe le siège social de FRACHET STEPHANE ?
Le siège social de FRACHET STEPHANE est situé 3 rue Villeret, 37100 Tours.
FRACHET STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRACHET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRACHET STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRACHET STEPHANE.
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