FRACHON Michel
Active3511Z · Production d'électricité
FRACHON Michel est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2024, identifié par le SIREN 933 174 898. Le siège social de l'entreprise se trouve 1042 RTE de la Ronziere, 01290 Cormoranche-sur-Saône. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FRACHON Michel
INSEE- Dénomination
- FRACHON Michel
- SIREN
- 933 174 898
- SIRET (siège)
- 933 174 898 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR43933174898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 174 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 19 septembre 2024
- Siège social
- 1042 RTE de la Ronziere, 01290, Cormoranche-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de FRACHON Michel
Producteur d'électricité
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Établissements de FRACHON Michel
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01290 Cormoranche-sur-SaôneSiègeActif
933 174 898 00017 · ouvert le 12 juin 2024 · NAF 3511Z
Conformité de FRACHON Michel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRACHON Michel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRACHON Michel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRACHON Michel
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2024
Questions fréquentes sur FRACHON Michel
Quel est le numéro SIREN de FRACHON Michel ?
Le numéro SIREN de FRACHON Michel est 933 174 898. Le SIRET de son siège social est 933 174 898 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43933174898.
Où se situe le siège social de FRACHON Michel ?
Le siège social de FRACHON Michel est situé 1042 RTE de la Ronziere, 01290 Cormoranche-sur-Saône.
FRACHON Michel est-elle toujours en activité ?
Oui, FRACHON Michel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRACHON Michel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRACHON Michel.
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