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FRACHON PASCAL

Active
Siren411 162 639Entrepreneur individuel42660 SAINT-REGIS-DU-COINCréée le 01 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 162 639, FRACHON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1992. Son siège social est situé La Fayolle, 42660 Saint-Regis-du-Coin. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de FRACHON PASCAL

Dénomination
FRACHON PASCAL
SIREN
411 162 639
SIRET (siège)
411 162 639 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39411162639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 162 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 mai 1992
Siège social
LA FAYOLLE, 42660, SAINT-REGIS-DU-COIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRACHON PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FRACHON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRACHON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRACHON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42660 SAINT-REGIS-DU-COINSiègeActif

    411 162 639 00016 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de FRACHON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRACHON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRACHON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRACHON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRACHON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRACHON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRACHON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1992

Questions fréquentes sur FRACHON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRACHON PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRACHON PASCAL est 411 162 639. Le SIRET de son siège social est 411 162 639 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39411162639.

Où se situe le siège social de FRACHON PASCAL ?

Le siège social de FRACHON PASCAL est situé La Fayolle, 42660 Saint-Regis-du-Coin.

FRACHON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRACHON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRACHON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRACHON PASCAL.

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