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FRAEYE DANIEL

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Siren449 561 158Entrepreneur individuel21110 TARTCréée le 01 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAEYE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2003 sous le numéro SIREN 449 561 158. Elle est domiciliée 10 Imp du Coteau, 21110 Tart. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de FRAEYE DANIEL

Dénomination
FRAEYE DANIEL
SIREN
449 561 158
SIRET (siège)
449 561 158 00014
N° TVA intracommunautaire
FR45449561158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 561 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 août 2003
Siège social
10 IMP DU COTEAU, 21110, TART
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAEYE DANIEL

Arts du spectacle vivant

Finances de FRAEYE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAEYE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAEYE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21110 TARTSiègeActif

    449 561 158 00014 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 9001Z

Documents juridiques de FRAEYE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAEYE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAEYE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAEYE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAEYE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAEYE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAEYE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2003

Questions fréquentes sur FRAEYE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FRAEYE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FRAEYE DANIEL est 449 561 158. Le SIRET de son siège social est 449 561 158 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45449561158.

Où se situe le siège social de FRAEYE DANIEL ?

Le siège social de FRAEYE DANIEL est situé 10 Imp du Coteau, 21110 Tart.

FRAEYE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAEYE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAEYE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAEYE DANIEL.

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