FRAGNAC CLEMENT
Active5621Z · Services des traiteurs
FRAGNAC CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2013 sous le numéro SIREN 794 172 478. Son siège social est situé 34 av Crampel, 31400 Toulouse. Elle exerce une activité de services des traiteurs (code NAF 5621Z).
Fiche d'identité de FRAGNAC CLEMENT
INSEE- Dénomination
- FRAGNAC CLEMENT
- SIREN
- 794 172 478
- SIRET (siège)
- 794 172 478 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR51794172478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 172 478
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5621Z - Services des traiteurs
- Date de création
- 01 juin 2013
- Siège social
- 34 AV CRAMPEL, 31400, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAGNAC CLEMENT
Services des traiteurs
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Établissements de FRAGNAC CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31400 TOULOUSESiègeFermé
794 172 478 00016 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 5621Z
Conformité de FRAGNAC CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAGNAC CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAGNAC CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRAGNAC CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2013
Questions fréquentes sur FRAGNAC CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de FRAGNAC CLEMENT ?
Le numéro SIREN de FRAGNAC CLEMENT est 794 172 478. Le SIRET de son siège social est 794 172 478 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51794172478.
Où se situe le siège social de FRAGNAC CLEMENT ?
Le siège social de FRAGNAC CLEMENT est situé 34 av Crampel, 31400 Toulouse.
FRAGNAC CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAGNAC CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAGNAC CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAGNAC CLEMENT.
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