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442 531 240

Active
Siren442 531 240Entrepreneur individuel FronclesCréée le 12 août 2024

9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Documents

Fiche d'identité de 442 531 240

Dénomination
442 531 240
SIREN
442 531 240
SIRET (siège)
442 531 240 00020
N° TVA intracommunautaire
FR31442531240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 531 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Date de création
12 août 2024
Siège social
Froncles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 442 531 240

multiservices: bricolages, dépannages divers, espaces verts.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 442 531 240

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 442 531 240

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FronclesSiègeActif

    442 531 240 00020 · ouvert le 05 août 2024 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 442 531 240

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 02 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 03 août 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 442 531 240

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 442 531 240. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 442 531 240 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 442 531 240

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2024