FRAGNY BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
FRAGNY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 412 170 557. Son siège social est situé à Etroussat (03140). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FRAGNY BERNARD
INSEE- Dénomination
- FRAGNY BERNARD
- SIREN
- 412 170 557
- SIRET (siège)
- 412 170 557 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR12412170557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 170 557
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 03140, ETROUSSAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAGNY BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de FRAGNY BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03140 ETROUSSATSiègeActif
412 170 557 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
Conformité de FRAGNY BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAGNY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAGNY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRAGNY BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur FRAGNY BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FRAGNY BERNARD ?
Le numéro SIREN de FRAGNY BERNARD est 412 170 557. Le SIRET de son siège social est 412 170 557 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12412170557.
Où se situe le siège social de FRAGNY BERNARD ?
Le siège social de FRAGNY BERNARD est situé à Etroussat (03140).
FRAGNY BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAGNY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAGNY BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAGNY BERNARD.
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