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FRAIS-A-PORTER

Active
Siren842 975 914SAS13015 MARSEILLECréée le 11 octobre 2018

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents
Capital social
1,0 k€

FRAIS-A-PORTER est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2018, identifiée par le SIREN 842 975 914. Le siège social de l'entreprise se trouve 216 Che de la Madrague Ville, 13015 Marseille. FRAIS-A-PORTER relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B). La direction est assurée par MOHAMMED DJALTI BENZIANE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de FRAIS-A-PORTER

Dénomination
FRAIS-A-PORTER
SIREN
842 975 914
SIRET (siège)
842 975 914 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14842975914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 975 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
11 octobre 2018
Siège social
216 CHE DE LA MADRAGUE VILLE, 13015, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAIS-A-PORTER

EXPLOITATION ET COMMERCIALISATION DE MARQUES D'HABITS

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Finances de FRAIS-A-PORTER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRAIS-A-PORTER

MD

MOHAMMED DJALTI BENZIANE

Président de SAS

Depuis la création (11 octobre 2018) · 8 ans

Établissements de FRAIS-A-PORTER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13015 MARSEILLESiègeActif

    842 975 914 00016 · ouvert le 09 octobre 2018 · NAF 4791B

Documents juridiques de FRAIS-A-PORTER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2018

  • Acte

Conformité de FRAIS-A-PORTER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAIS-A-PORTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRAIS-A-PORTER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRAIS-A-PORTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRAIS-A-PORTER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-10-09

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2018

Marques déposées par FRAIS-A-PORTER

FRAIS-A-PORTER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MEDELINS

    N° 4620156 · Déposée le 03 février 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 18, 25 · valable jusqu’au 03 février 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FRAIS-A-PORTER

Quel est le numéro SIREN de FRAIS-A-PORTER ?

Le numéro SIREN de FRAIS-A-PORTER est 842 975 914. Le SIRET de son siège social est 842 975 914 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14842975914.

Qui dirige FRAIS-A-PORTER ?

FRAIS-A-PORTER est dirigée par MOHAMMED DJALTI BENZIANE, président de sas.

Où se situe le siège social de FRAIS-A-PORTER ?

Le siège social de FRAIS-A-PORTER est situé 216 Che de la Madrague Ville, 13015 Marseille.

FRAIS-A-PORTER est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAIS-A-PORTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAIS-A-PORTER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAIS-A-PORTER.