FRAISSE BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 306 224 312, FRAISSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 20 mai 1976. Elle est domiciliée Du Baptistou, 34310 Montouliers. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FRAISSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- FRAISSE BERNARD
- SIREN
- 306 224 312
- SIRET (siège)
- 306 224 312 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR13306224312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 224 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 20 mai 1976
- Siège social
- DU BAPTISTOU, 34310, MONTOULIERS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de FRAISSE BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de FRAISSE BERNARD
INSEE4 établissements, dont 4 en activité.
- 34310 MONTOULIERSSiègeActif
306 224 312 00042 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
- 34980 SAINT-GELY-DU-FESCActif
306 224 312 00026 · NAF 6820B
- 34980 COMBAILLAUXActif
306 224 312 00034 · ouvert le 25 novembre 1992 · NAF 6820B
- 34980 COMBAILLAUXActif
306 224 312 00059 · ouvert le 04 août 2004 · NAF 6820B
Conformité de FRAISSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAISSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRAISSE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mai 1976
Questions fréquentes sur FRAISSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FRAISSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de FRAISSE BERNARD est 306 224 312. Le SIRET de son siège social est 306 224 312 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13306224312.
Où se situe le siège social de FRAISSE BERNARD ?
Le siège social de FRAISSE BERNARD est situé Du Baptistou, 34310 Montouliers.
FRAISSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAISSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAISSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE BERNARD.
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