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FRAISSE BERNARD

Active
Siren326 483 260Entrepreneur individuel26500 BOURG LES VALENCECréée le 31 juillet 1997

7410Z · Activités spécialisées de design

FRAISSE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 juillet 1997 sous le numéro SIREN 326 483 260. Elle est domiciliée Chanalet, 26500 Bourg les Valence. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de FRAISSE BERNARD

Dénomination
FRAISSE BERNARD
SIREN
326 483 260
SIRET (siège)
326 483 260 00096
N° TVA intracommunautaire
FR52326483260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 483 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
31 juillet 1997
Siège social
CHANALET, 26500, BOURG LES VALENCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FRAISSE BERNARD

Activités spécialisées de design

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Établissements de FRAISSE BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG LES VALENCESiègeFermé

    326 483 260 00096 · ouvert le 20 décembre 2010 · NAF 7410Z

  • 26600 TAIN L HERMITAGEActif

    326 483 260 00062 · ouvert le 01 août 1997

  • 27300 BERNAYFermé

    326 483 260 00088 · ouvert le 12 mars 1999 · NAF 741J

Conformité de FRAISSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAISSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRAISSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 1997

Questions fréquentes sur FRAISSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRAISSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRAISSE BERNARD est 326 483 260. Le SIRET de son siège social est 326 483 260 00096. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52326483260.

Où se situe le siège social de FRAISSE BERNARD ?

Le siège social de FRAISSE BERNARD est situé Chanalet, 26500 Bourg les Valence.

FRAISSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAISSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAISSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE BERNARD.