FRAISSE BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
FRAISSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2002, identifié par le SIREN 442 408 449. Le siège social de l'entreprise se trouve Petite rue du Tramot, 63500 Perrier. FRAISSE BERNARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FRAISSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- FRAISSE BERNARD
- SIREN
- 442 408 449
- SIRET (siège)
- 442 408 449 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR64442408449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 408 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 juin 2002
- Siège social
- PETITE RUE DU TRAMOT, 63500, PERRIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAISSE BERNARD
Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de FRAISSE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63500 PERRIERSiègeActif
442 408 449 00019 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0111Z
Conformité de FRAISSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAISSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRAISSE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2002
Questions fréquentes sur FRAISSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FRAISSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de FRAISSE BERNARD est 442 408 449. Le SIRET de son siège social est 442 408 449 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64442408449.
Où se situe le siège social de FRAISSE BERNARD ?
Le siège social de FRAISSE BERNARD est situé Petite rue du Tramot, 63500 Perrier.
FRAISSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAISSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAISSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE BERNARD.
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