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FRAISSE DANIEL

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Siren407 762 913Entrepreneur individuel07660 LESPERONCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAISSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 407 762 913. Le siège social de l'entreprise se trouve à Lesperon (07660). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRAISSE DANIEL

Dénomination
FRAISSE DANIEL
SIREN
407 762 913
SIRET (siège)
407 762 913 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23407762913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 762 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
07660, LESPERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAISSE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FRAISSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAISSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAISSE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07660 LESPERONSiègeFermé

    407 762 913 00017 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de FRAISSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAISSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAISSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAISSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAISSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAISSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur FRAISSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FRAISSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FRAISSE DANIEL est 407 762 913. Le SIRET de son siège social est 407 762 913 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23407762913.

Où se situe le siège social de FRAISSE DANIEL ?

Le siège social de FRAISSE DANIEL est situé 07660 Lesperon.

FRAISSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAISSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAISSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE DANIEL.

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