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FRAISSE DANIEL

Active
Siren776 265 274Entrepreneur individuel07300 SAINT-JEAN-DE-MUZOLSCréée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAISSE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1972 sous le numéro SIREN 776 265 274. Elle est domiciliée av de Provence, 07300 Saint-Jean-de-Muzols. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FRAISSE DANIEL

Dénomination
FRAISSE DANIEL
SIREN
776 265 274
SIRET (siège)
776 265 274 00030
N° TVA intracommunautaire
FR46776265274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 265 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
AV DE PROVENCE, 07300, SAINT-JEAN-DE-MUZOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAISSE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FRAISSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAISSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAISSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07300 SAINT-JEAN-DE-MUZOLSSiègeActif

    776 265 274 00030 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRAISSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAISSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAISSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAISSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAISSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAISSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur FRAISSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FRAISSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FRAISSE DANIEL est 776 265 274. Le SIRET de son siège social est 776 265 274 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46776265274.

Où se situe le siège social de FRAISSE DANIEL ?

Le siège social de FRAISSE DANIEL est situé av de Provence, 07300 Saint-Jean-de-Muzols.

FRAISSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAISSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAISSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE DANIEL.

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