Fraisse Jacques
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 103 583 431, Fraisse Jacques est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2026. Elle est domiciliée 28 RUE de la Condamine, 34080 Montpellier. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de Fraisse Jacques
INSEE- Dénomination
- Fraisse Jacques
- SIREN
- 103 583 431
- SIRET (siège)
- 103 583 431 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR38103583431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 103 583 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 10 avril 2026
- Siège social
- 28 RUE de la Condamine, 34080, Montpellier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Fraisse Jacques
PRODUCTEUR ÉLECTRICITÉ NON PROFESSIONNEL 3511Z
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Établissements de Fraisse Jacques
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34080 MontpellierSiègeActif
103 583 431 00012 · ouvert le 19 mars 2026 · NAF 3511Z
Conformité de Fraisse Jacques
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fraisse Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Fraisse Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Fraisse Jacques
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 2026
Questions fréquentes sur Fraisse Jacques
Quel est le numéro SIREN de Fraisse Jacques ?
Le numéro SIREN de Fraisse Jacques est 103 583 431. Le SIRET de son siège social est 103 583 431 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38103583431.
Où se situe le siège social de Fraisse Jacques ?
Le siège social de Fraisse Jacques est situé 28 RUE de la Condamine, 34080 Montpellier.
Fraisse Jacques est-elle toujours en activité ?
Oui, Fraisse Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Fraisse Jacques est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fraisse Jacques.
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