FRAISSE JACQUES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 400 114 849, FRAISSE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 29 août 1979. Son siège social est situé La Balme, 34210 Cassagnoles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.
Fiche d'identité de FRAISSE JACQUES
INSEE- Dénomination
- FRAISSE JACQUES
- SIREN
- 400 114 849
- SIRET (siège)
- 400 114 849 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR17400114849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 114 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 29 août 1979
- Siège social
- LA BALME, 34210, CASSAGNOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAISSE JACQUES
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Établissements de FRAISSE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34210 CASSAGNOLESSiègeFermé
400 114 849 00013 · ouvert le 29 août 1979 · NAF 012A
Conformité de FRAISSE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAISSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRAISSE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 août 1979
Questions fréquentes sur FRAISSE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FRAISSE JACQUES ?
Le numéro SIREN de FRAISSE JACQUES est 400 114 849. Le SIRET de son siège social est 400 114 849 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17400114849.
Où se situe le siège social de FRAISSE JACQUES ?
Le siège social de FRAISSE JACQUES est situé La Balme, 34210 Cassagnoles.
FRAISSE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAISSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAISSE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE JACQUES.
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