FRAISSE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 405 021 130, FRAISSE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve à Mailhac (11120). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de FRAISSE JACQUES
INSEE- Dénomination
- FRAISSE JACQUES
- SIREN
- 405 021 130
- SIRET (siège)
- 405 021 130 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR80405021130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 021 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 11120, MAILHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAISSE JACQUES
Culture de la vigne
Finances de FRAISSE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRAISSE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FRAISSE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11120 MAILHACSiègeActif
405 021 130 00019 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z
Documents juridiques de FRAISSE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRAISSE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAISSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRAISSE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAISSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRAISSE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur FRAISSE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FRAISSE JACQUES ?
Le numéro SIREN de FRAISSE JACQUES est 405 021 130. Le SIRET de son siège social est 405 021 130 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80405021130.
Où se situe le siège social de FRAISSE JACQUES ?
Le siège social de FRAISSE JACQUES est situé à Mailhac (11120).
FRAISSE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAISSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAISSE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE JACQUES.
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