FRAISSE JULES
ActiveFRAISSE JULES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 427 460 704. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Nizier-le-Desert (01320). Elle est rattachée au code d'activité NAF 050C.
Fiche d'identité de FRAISSE JULES
INSEE- Dénomination
- FRAISSE JULES
- SIREN
- 427 460 704
- SIRET (siège)
- 427 460 704 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR26427460704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 460 704
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 050C
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- 01320, SAINT-NIZIER-LE-DESERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAISSE JULES
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Établissements de FRAISSE JULES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01320 SAINT-NIZIER-LE-DESERTSiègeFermé
427 460 704 00013 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 050C
Conformité de FRAISSE JULES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE JULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAISSE JULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRAISSE JULES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur FRAISSE JULES
Quel est le numéro SIREN de FRAISSE JULES ?
Le numéro SIREN de FRAISSE JULES est 427 460 704. Le SIRET de son siège social est 427 460 704 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26427460704.
Où se situe le siège social de FRAISSE JULES ?
Le siège social de FRAISSE JULES est situé à Saint-Nizier-le-Desert (01320).
FRAISSE JULES est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAISSE JULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAISSE JULES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE JULES.
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