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FRAISSE JULES

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Siren427 460 704Entrepreneur individuel01320 SAINT-NIZIER-LE-DESERTCréée le 01 janvier 1983

FRAISSE JULES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 427 460 704. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Nizier-le-Desert (01320). Elle est rattachée au code d'activité NAF 050C.

Fiche d'identité de FRAISSE JULES

Dénomination
FRAISSE JULES
SIREN
427 460 704
SIRET (siège)
427 460 704 00013
N° TVA intracommunautaire
FR26427460704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 460 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
050C
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
01320, SAINT-NIZIER-LE-DESERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAISSE JULES

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Établissements de FRAISSE JULES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01320 SAINT-NIZIER-LE-DESERTSiègeFermé

    427 460 704 00013 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 050C

Conformité de FRAISSE JULES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE JULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAISSE JULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRAISSE JULES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur FRAISSE JULES

Quel est le numéro SIREN de FRAISSE JULES ?

Le numéro SIREN de FRAISSE JULES est 427 460 704. Le SIRET de son siège social est 427 460 704 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26427460704.

Où se situe le siège social de FRAISSE JULES ?

Le siège social de FRAISSE JULES est situé à Saint-Nizier-le-Desert (01320).

FRAISSE JULES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAISSE JULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAISSE JULES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE JULES.