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FRAISSE PASCAL

Active
Siren789 998 622Entrepreneur individuel63580 PESLIERESCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 789 998 622, FRAISSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Son siège social est situé Le Bourg, 63580 Peslieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FRAISSE PASCAL

Dénomination
FRAISSE PASCAL
SIREN
789 998 622
SIRET (siège)
789 998 622 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19789998622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 998 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
LE BOURG, 63580, PESLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAISSE PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FRAISSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAISSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAISSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63580 PESLIERESSiègeActif

    789 998 622 00011 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FRAISSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAISSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAISSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAISSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAISSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAISSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur FRAISSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRAISSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRAISSE PASCAL est 789 998 622. Le SIRET de son siège social est 789 998 622 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19789998622.

Où se situe le siège social de FRAISSE PASCAL ?

Le siège social de FRAISSE PASCAL est situé Le Bourg, 63580 Peslieres.

FRAISSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAISSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAISSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE PASCAL.

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