FRAISSE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 984 508 739, FRAISSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 23 février 2024. Son siège social est situé 8 Petillat, 23000 Peyrabout. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3092Z.
Fiche d'identité de FRAISSE PASCAL
INSEE- Dénomination
- FRAISSE PASCAL
- SIREN
- 984 508 739
- SIRET (siège)
- 984 508 739 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01984508739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 508 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3092Z
- Date de création
- 23 février 2024
- Siège social
- 8 Petillat, 23000, Peyrabout
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAISSE PASCAL
Cycles et matériels pour la pratique du cycle
Finances de FRAISSE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRAISSE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRAISSE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23000 PeyraboutSiègeActif
984 508 739 00013 · ouvert le 31 janvier 2024 · NAF 3092Z
Documents juridiques de FRAISSE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRAISSE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAISSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRAISSE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAISSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRAISSE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 février 2024
Questions fréquentes sur FRAISSE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FRAISSE PASCAL ?
Le numéro SIREN de FRAISSE PASCAL est 984 508 739. Le SIRET de son siège social est 984 508 739 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01984508739.
Où se situe le siège social de FRAISSE PASCAL ?
Le siège social de FRAISSE PASCAL est situé 8 Petillat, 23000 Peyrabout.
FRAISSE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAISSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAISSE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE PASCAL.
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