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FRAISSE PATRICK

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Siren412 418 584Entrepreneur individuel34310 CRUZYCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAISSE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 418 584. Son siège social est situé à Cruzy (34310). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FRAISSE PATRICK

Dénomination
FRAISSE PATRICK
SIREN
412 418 584
SIRET (siège)
412 418 584 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06412418584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 418 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
34310, CRUZY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRAISSE PATRICK

Culture de la vigne

Finances de FRAISSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAISSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAISSE PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 34310 CRUZYSiègeActif

    412 418 584 00014 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

  • 11120 ARGELIERSActif

    412 418 584 00022 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRAISSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAISSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAISSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAISSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAISSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAISSE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur FRAISSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FRAISSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de FRAISSE PATRICK est 412 418 584. Le SIRET de son siège social est 412 418 584 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06412418584.

Où se situe le siège social de FRAISSE PATRICK ?

Le siège social de FRAISSE PATRICK est situé 34310 Cruzy.

FRAISSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAISSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAISSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE PATRICK.

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