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FRAISSE PATRICK

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Siren449 049 832Entrepreneur individuel34110 MIREVALCréée le 15 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 049 832, FRAISSE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2003. Son siège social est situé La Rompude, 34110 Mireval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de FRAISSE PATRICK

Dénomination
FRAISSE PATRICK
SIREN
449 049 832
SIRET (siège)
449 049 832 00016
N° TVA intracommunautaire
FR25449049832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 049 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2003
Siège social
LA ROMPUDE, 34110, MIREVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAISSE PATRICK

Location des biens ruraux

Finances de FRAISSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAISSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAISSE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34110 MIREVALSiègeActif

    449 049 832 00016 · ouvert le 23 septembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRAISSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAISSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAISSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAISSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAISSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAISSE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2003

Questions fréquentes sur FRAISSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FRAISSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de FRAISSE PATRICK est 449 049 832. Le SIRET de son siège social est 449 049 832 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25449049832.

Où se situe le siège social de FRAISSE PATRICK ?

Le siège social de FRAISSE PATRICK est situé La Rompude, 34110 Mireval.

FRAISSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAISSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAISSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE PATRICK.

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