FRAISSE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRAISSE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 086 377. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Rte du Stade, 09250 Luzenac. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FRAISSE PATRICK
INSEE- Dénomination
- FRAISSE PATRICK
- SIREN
- 798 086 377
- SIRET (siège)
- 798 086 377 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR92798086377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 086 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 25 octobre 2013
- Siège social
- 11 RTE DU STADE, 09250, LUZENAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRAISSE PATRICK
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de FRAISSE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRAISSE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRAISSE PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09250 LUZENACSiègeActif
798 086 377 00016 · ouvert le 25 octobre 2013 · NAF 7022Z
- 31500 TOULOUSEFermé
798 086 377 00024 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de FRAISSE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRAISSE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAISSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRAISSE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAISSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRAISSE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 octobre 2013
Questions fréquentes sur FRAISSE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de FRAISSE PATRICK ?
Le numéro SIREN de FRAISSE PATRICK est 798 086 377. Le SIRET de son siège social est 798 086 377 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92798086377.
Où se situe le siège social de FRAISSE PATRICK ?
Le siège social de FRAISSE PATRICK est situé 11 Rte du Stade, 09250 Luzenac.
FRAISSE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAISSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAISSE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE PATRICK.
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