FRAISSINET SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
FRAISSINET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2011 sous le numéro SIREN 538 664 343. Le siège social de l'entreprise se trouve 327 Che de l'Isle, 34150 Gignac. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FRAISSINET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FRAISSINET SEBASTIEN
- SIREN
- 538 664 343
- SIRET (siège)
- 538 664 343 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07538664343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 664 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 avril 2011
- Siège social
- 327 CHE DE L'ISLE, 34150, GIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAISSINET SEBASTIEN
Culture de la vigne
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Établissements de FRAISSINET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34150 GIGNACSiègeActif
538 664 343 00018 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0121Z
Conformité de FRAISSINET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSINET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRAISSINET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRAISSINET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2011
Questions fréquentes sur FRAISSINET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FRAISSINET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FRAISSINET SEBASTIEN est 538 664 343. Le SIRET de son siège social est 538 664 343 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07538664343.
Où se situe le siège social de FRAISSINET SEBASTIEN ?
Le siège social de FRAISSINET SEBASTIEN est situé 327 Che de l'Isle, 34150 Gignac.
FRAISSINET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAISSINET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAISSINET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSINET SEBASTIEN.
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