FRAMAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 88,0 k€
- Effectif
- Non publié
FRAMAR est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 2006, identifiée par le SIREN 488 773 441. Son siège social est situé 249 rue de la Cristale Chez Mr Marc Chambost, 69460 Saint-Etienne-des-Oullieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARC CHAMBOST en qualité de gérant.
Fiche d'identité de FRAMAR
INSEE- Dénomination
- FRAMAR
- SIREN
- 488 773 441
- SIRET (siège)
- 488 773 441 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR47488773441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 773 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 88 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 février 2006
- Siège social
- 249 RUE DE LA CRISTALE CHEZ MR MARC CHAMBOST, 69460, SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRAMAR
Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire
Finances de FRAMAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRAMAR
INSEEAutre
Gérant
Établissements de FRAMAR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69460 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERESSiègeActif
488 773 441 00024 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B
- 69640 DENICEFermé
488 773 441 00016 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de FRAMAR
INPIComptes annuels de FRAMAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRAMAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent FRAMAR. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 22 janvier 2025 · N° 24/06500
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 16 février 2023 · N° 19/10906
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRAMAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRAMAR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
BRICE Gisèle Eugénie nom d'usage : CHAMBOST n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 23 février 2006
Questions fréquentes sur FRAMAR
Quel est le numéro SIREN de FRAMAR ?
Le numéro SIREN de FRAMAR est 488 773 441. Le SIRET de son siège social est 488 773 441 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47488773441.
Qui dirige FRAMAR ?
FRAMAR est dirigée par MARC CHAMBOST, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FRAMAR ?
Le siège social de FRAMAR est situé 249 rue de la Cristale Chez Mr Marc Chambost, 69460 Saint-Etienne-des-Oullieres.
FRAMAR est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAMAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAMAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMAR.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Etienne-des-Oullieres
- 4 CEDRES69460 Saint-Etienne-des-Oullieres
- 5 ETOILES69460 Saint-Etienne-des-Oullieres
- 5C69460 Saint-Etienne-des-Oullieres
- A3M69460 Saint-Etienne-des-Oullieres
- ALEXTINE69460 Saint-Etienne-des-Oullieres
- AU CLAIR DE NETY69460 Saint-Etienne-des-Oullieres
- BCD DEVELOPPEMENT69460 Saint-Etienne-des-Oullieres
- BLM69460 Saint-Etienne-des-Oullieres
- CMP69460 Saint-Etienne-des-Oullieres
- DAMIRON MARIE-LOUISE69460 Saint-Etienne-des-Oullieres
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Etienne-des-Oullieres
Entreprises du même secteur à Saint-Etienne-des-Oullieres
Entreprises à Saint-Etienne-des-Oullieres
Toutes les entreprises à Saint-Etienne-des-Oullieres
