FRAMBOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
FRAMBOISE est une SCI immatriculée le 20 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 273 517. Elle est domiciliée 25 Che de Charvery Chez Mr et Mme Herpin, 69380 Lissieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CLAIRE CHASSAGNETTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de FRAMBOISE
INSEE- Dénomination
- FRAMBOISE
- SIREN
- 439 273 517
- SIRET (siège)
- 439 273 517 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR00439273517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 273 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 septembre 2001
- Siège social
- 25 CHE DE CHARVERY CHEZ MR ET MME HERPIN, 69380, LISSIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAMBOISE
Acquisition, aménagement et location de biens immobiliers
Finances de FRAMBOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRAMBOISE
INSEEÉtablissements de FRAMBOISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69380 LISSIEUSiègeFermé
439 273 517 00011 · ouvert le 21 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de FRAMBOISE
INPIComptes annuels de FRAMBOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMBOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRAMBOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMBOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent FRAMBOISE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2024J00089
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/08700
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 10 octobre 2025 · N° 2025002340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 20 décembre 2024 · N° 22/04021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/00403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/00540
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, première Présidence
Décision du 29 novembre 2022 · N° 22/00067
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 juin 2001 · N° 99-13.560
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 octobre 1989 · N° 87-18.274
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRAMBOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRAMBOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 2001
Questions fréquentes sur FRAMBOISE
Quel est le numéro SIREN de FRAMBOISE ?
Le numéro SIREN de FRAMBOISE est 439 273 517. Le SIRET de son siège social est 439 273 517 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00439273517.
Qui dirige FRAMBOISE ?
FRAMBOISE est dirigée par CLAIRE CHASSAGNETTE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FRAMBOISE ?
Le siège social de FRAMBOISE est situé 25 Che de Charvery Chez Mr et Mme Herpin, 69380 Lissieu.
FRAMBOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAMBOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAMBOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMBOISE.
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