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FRAMBOISE

Active
Siren440 787 679SARL75010 PARIS 10Créée le 01 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAMBOISE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2002, identifiée par le SIREN 440 787 679. Elle est domiciliée 12 rue du Fbg Poissonniere, 75010 Paris 10. L'entreprise déclare le code NAF 182E comme activité principale.

Fiche d'identité de FRAMBOISE

Dénomination
FRAMBOISE
SIREN
440 787 679
SIRET (siège)
440 787 679 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73440787679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 787 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
182E
Date de création
01 février 2002
Siège social
12 RUE DU FBG POISSONNIERE, 75010, PARIS 10
Établissements
2
Statut
Active

Finances de FRAMBOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAMBOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAMBOISE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    440 787 679 00016 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 182E

  • 75002 PARIS 2Fermé

    440 787 679 00024 · ouvert le 30 octobre 2002 · NAF 182E

Documents juridiques de FRAMBOISE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 01 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de FRAMBOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMBOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAMBOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMBOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent FRAMBOISE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRAMBOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAMBOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur FRAMBOISE

Quel est le numéro SIREN de FRAMBOISE ?

Le numéro SIREN de FRAMBOISE est 440 787 679. Le SIRET de son siège social est 440 787 679 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73440787679.

Où se situe le siège social de FRAMBOISE ?

Le siège social de FRAMBOISE est situé 12 rue du Fbg Poissonniere, 75010 Paris 10.

FRAMBOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAMBOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAMBOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMBOISE.

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