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FRAMBOISE

Active
Siren800 357 311Société civile38560 CHAMP-SUR-DRACCréée le 13 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
161 k€
Effectif
Non publié

FRAMBOISE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2014, identifiée par le SIREN 800 357 311. Son siège social est situé 87 av des Condamines, 38560 Champ-sur-Drac. Son activité principale relève du code NAF 6832B. FRANCOISE MAZZILLI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de FRAMBOISE

Dénomination
FRAMBOISE
SIREN
800 357 311
SIRET (siège)
800 357 311 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02800357311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 357 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
161 000 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
13 février 2014
Siège social
87 AV DES CONDAMINES, 38560, CHAMP-SUR-DRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAMBOISE

L'organisation du patrimoine familial, en vue d'en faciliter la gestion et la transmission et afin d'éviter qu'il ne soit livré aux aléas de l'indivision.

Finances de FRAMBOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAMBOISE

FM

FRANCOISE MAZZILLI

Autre

Depuis la création (13 février 2014) · 12 ans

JR

JEROME ROUBY

Autre

Depuis la création (13 février 2014) · 12 ans

CR

CHRISTIAN ROUBY

Autre

Depuis la création (13 février 2014) · 12 ans

AR

ALEXANDRE ROUBY

Autre

Depuis la création (13 février 2014) · 12 ans

Établissements de FRAMBOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38560 CHAMP-SUR-DRACSiègeActif

    800 357 311 00011 · ouvert le 20 janvier 2014 · NAF 6832B

Documents juridiques de FRAMBOISE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2014

  • Acte

Comptes annuels de FRAMBOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMBOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAMBOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMBOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent FRAMBOISE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRAMBOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAMBOISE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-20

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2014

Questions fréquentes sur FRAMBOISE

Quel est le numéro SIREN de FRAMBOISE ?

Le numéro SIREN de FRAMBOISE est 800 357 311. Le SIRET de son siège social est 800 357 311 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02800357311.

Qui dirige FRAMBOISE ?

FRAMBOISE est dirigée par FRANCOISE MAZZILLI, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FRAMBOISE ?

Le siège social de FRAMBOISE est situé 87 av des Condamines, 38560 Champ-sur-Drac.

FRAMBOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAMBOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAMBOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMBOISE.

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