FRAMBOISIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 407 953 330, FRAMBOISIER est une SCI créée le 25 juin 1996. Son siège social est situé 21 Lot les Jonquilles Chez Mme Sibille Stephanie, 27400 Pinterville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par STEPHANIE SIBILLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de FRAMBOISIER
INSEE- Dénomination
- FRAMBOISIER
- SIREN
- 407 953 330
- SIRET (siège)
- 407 953 330 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR41407953330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 953 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,7 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 juin 1996
- Siège social
- 21 LOT LES JONQUILLES CHEZ MME SIBILLE STEPHANIE, 27400, PINTERVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRAMBOISIER
Acquisition, jouissance, mise en location, attribution en jouissance de tous biens immobiliers.
Finances de FRAMBOISIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRAMBOISIER
INSEEÉtablissements de FRAMBOISIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27400 PINTERVILLESiègeActif
407 953 330 00013 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de FRAMBOISIER
INPIComptes annuels de FRAMBOISIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMBOISIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRAMBOISIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMBOISIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent FRAMBOISIER. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/01864
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10
Décision du 21 juillet 2025 · N° 24/11702
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRAMBOISIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRAMBOISIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juin 1996
Questions fréquentes sur FRAMBOISIER
Quel est le numéro SIREN de FRAMBOISIER ?
Le numéro SIREN de FRAMBOISIER est 407 953 330. Le SIRET de son siège social est 407 953 330 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41407953330.
Qui dirige FRAMBOISIER ?
FRAMBOISIER est dirigée par STEPHANIE SIBILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FRAMBOISIER ?
Le siège social de FRAMBOISIER est situé 21 Lot les Jonquilles Chez Mme Sibille Stephanie, 27400 Pinterville.
FRAMBOISIER est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAMBOISIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAMBOISIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMBOISIER.
Entreprises similaires
Même activité à Pinterville