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FRAMBOISINE

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Siren477 704 324SARL30300 BEAUCAIRECréée le 28 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 704 324, FRAMBOISINE est une SARL créée le 28 juin 2004. Elle est domiciliée 31 bd Marechal Foch, 30300 Beaucaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 522A.

Fiche d'identité de FRAMBOISINE

Dénomination
FRAMBOISINE
SIREN
477 704 324
SIRET (siège)
477 704 324 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64477704324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 704 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
522A
Date de création
28 juin 2004
Siège social
31 BD MARECHAL FOCH, 30300, BEAUCAIRE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de FRAMBOISINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAMBOISINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRAMBOISINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30300 BEAUCAIRESiègeFermé

    477 704 324 00011 · ouvert le 28 juin 2004 · NAF 522A

Documents juridiques de FRAMBOISINE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 22 février 2005

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de FRAMBOISINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMBOISINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAMBOISINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMBOISINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRAMBOISINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRAMBOISINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAMBOISINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2004

Questions fréquentes sur FRAMBOISINE

Quel est le numéro SIREN de FRAMBOISINE ?

Le numéro SIREN de FRAMBOISINE est 477 704 324. Le SIRET de son siège social est 477 704 324 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64477704324.

Où se situe le siège social de FRAMBOISINE ?

Le siège social de FRAMBOISINE est situé 31 bd Marechal Foch, 30300 Beaucaire.

FRAMBOISINE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAMBOISINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAMBOISINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMBOISINE.

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