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FRAMBROISE

Active
Siren408 305 746SARL75006 PARIS 6Créée le 25 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 305 746, FRAMBROISE est une SARL créée le 25 juillet 1996. Son siège social est situé 87 rue de Sevres, 75006 Paris 6. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930E.

Fiche d'identité de FRAMBROISE

Dénomination
FRAMBROISE
SIREN
408 305 746
SIRET (siège)
408 305 746 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86408305746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 305 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
930E
Date de création
25 juillet 1996
Siège social
87 RUE DE SEVRES, 75006, PARIS 6
Établissements
1
Statut
Active

Finances de FRAMBROISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAMBROISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAMBROISE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75006 PARIS 6SiègeFermé

    408 305 746 00013 · ouvert le 18 juillet 1996 · NAF 930E

Documents juridiques de FRAMBROISE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 1998

  • Acte

Comptes annuels de FRAMBROISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMBROISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAMBROISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMBROISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRAMBROISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRAMBROISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAMBROISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 1996

Questions fréquentes sur FRAMBROISE

Quel est le numéro SIREN de FRAMBROISE ?

Le numéro SIREN de FRAMBROISE est 408 305 746. Le SIRET de son siège social est 408 305 746 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86408305746.

Où se situe le siège social de FRAMBROISE ?

Le siège social de FRAMBROISE est situé 87 rue de Sevres, 75006 Paris 6.

FRAMBROISE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAMBROISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAMBROISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAMBROISE.

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