FRAME CONCEPTS
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 431 940 121, FRAME CONCEPTS est une SARL créée le 1er juin 2000. Elle est domiciliée 44 Imp de la Fidelite, 13340 Rognac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 744B.
Fiche d'identité de FRAME CONCEPTS
INSEE- Dénomination
- FRAME CONCEPTS
- SIREN
- 431 940 121
- SIRET (siège)
- 431 940 121 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91431940121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 940 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 744B
- Date de création
- 01 juin 2000
- Siège social
- 44 IMP DE LA FIDELITE, 13340, ROGNAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de FRAME CONCEPTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRAME CONCEPTS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FRAME CONCEPTS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 13340 ROGNACSiègeFermé
431 940 121 00012 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 744B
- 13127 VITROLLESFermé
431 940 121 00020 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 744B
Documents juridiques de FRAME CONCEPTS
INPIConformité de FRAME CONCEPTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAME CONCEPTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRAME CONCEPTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRAME CONCEPTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRAME CONCEPTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2000
Marques déposées par FRAME CONCEPTS
INPIFRAME CONCEPTS est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeVIVA ITALIA ! ITALYGALLERIA.COM
N° 3061106 · Déposée le 24 octobre 2000 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 42 · expirée le 24 octobre 2010
- Marque expiréeLONG LIVE THE QUEEN BRITISHGALLERIA.COM
N° 3058585 · Déposée le 12 octobre 2000 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 42 · expirée le 12 octobre 2010
- Marque expiréeVIVE LA FRANCE FRENCHGALLERIA.COM
N° 3056335 · Déposée le 03 octobre 2000 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 42 · expirée le 03 octobre 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FRAME CONCEPTS
Quel est le numéro SIREN de FRAME CONCEPTS ?
Le numéro SIREN de FRAME CONCEPTS est 431 940 121. Le SIRET de son siège social est 431 940 121 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91431940121.
Où se situe le siège social de FRAME CONCEPTS ?
Le siège social de FRAME CONCEPTS est situé 44 Imp de la Fidelite, 13340 Rognac.
FRAME CONCEPTS est-elle toujours en activité ?
Oui, FRAME CONCEPTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRAME CONCEPTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAME CONCEPTS.
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