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FRAME CONCEPTS

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Siren431 940 121SARL13340 ROGNACCréée le 01 juin 2000

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 940 121, FRAME CONCEPTS est une SARL créée le 1er juin 2000. Elle est domiciliée 44 Imp de la Fidelite, 13340 Rognac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 744B.

Fiche d'identité de FRAME CONCEPTS

Dénomination
FRAME CONCEPTS
SIREN
431 940 121
SIRET (siège)
431 940 121 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91431940121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 940 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
01 juin 2000
Siège social
44 IMP DE LA FIDELITE, 13340, ROGNAC
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de FRAME CONCEPTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRAME CONCEPTS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRAME CONCEPTS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13340 ROGNACSiègeFermé

    431 940 121 00012 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 744B

  • 13127 VITROLLESFermé

    431 940 121 00020 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 744B

Documents juridiques de FRAME CONCEPTS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 20 février 2001

  • Acte

Dépôt du 20 février 2001

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2000

  • Acte

Conformité de FRAME CONCEPTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAME CONCEPTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRAME CONCEPTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRAME CONCEPTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRAME CONCEPTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2000

Marques déposées par FRAME CONCEPTS

FRAME CONCEPTS est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FRAME CONCEPTS

Quel est le numéro SIREN de FRAME CONCEPTS ?

Le numéro SIREN de FRAME CONCEPTS est 431 940 121. Le SIRET de son siège social est 431 940 121 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91431940121.

Où se situe le siège social de FRAME CONCEPTS ?

Le siège social de FRAME CONCEPTS est situé 44 Imp de la Fidelite, 13340 Rognac.

FRAME CONCEPTS est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAME CONCEPTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAME CONCEPTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAME CONCEPTS.