FRAMERY Clément

Active

Siren948 270 632Entrepreneur individuel31430 Castelnau-Picampeau

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRAMERY Clément est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 948 270 632. Son siège social est situé 902 CHE de Bordeneuve, 31430 Castelnau-Picampeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4673A.

Fiche d'identité de FRAMERY Clément

INSEE

Dénomination: FRAMERY Clément
SIREN: 948 270 632
SIRET (siège): 948 270 632 00011
N° TVA intracommunautaire: FR79948270632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 270 632
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4673A
Date de création: -
Siège social: 902 CHE de Bordeneuve, 31430, Castelnau-Picampeau
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRAMERY Clément

Coupe et vente de bois de chauffage.

Finances de FRAMERY Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAMERY Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRAMERY Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31430 Castelnau-PicampeauSiègeActif
948 270 632 00011 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4673A

Documents juridiques de FRAMERY Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAMERY Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAMERY Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAMERY Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAMERY Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAMERY Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAMERY Clément

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 février 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-02-01

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur FRAMERY Clément

Quel est le numéro SIREN de FRAMERY Clément ?

Le numéro SIREN de FRAMERY Clément est 948 270 632. Le SIRET de son siège social est 948 270 632 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79948270632.

Où se situe le siège social de FRAMERY Clément ?

Le siège social de FRAMERY Clément est situé 902 CHE de Bordeneuve, 31430 Castelnau-Picampeau.